Gaz d'échappement diesel : peu de chances pour une nouvelle campagne
La Cour européenne de justice à Luxembourg a parlé et s'est prononcée sur les dispositifs de commutation des moteurs diesel. Mais à y regarder de plus près, il n'en est pas ressorti grand-chose de nouveau. Le professeur Thomas Koch de l'Institut de technologie de Karlsruhe (KIT) explique les faits. Il en ressort clairement que le jugement ne peut pas servir de base à une nouvelle campagne contre les moteurs à allumage par compression. Concerne [...]
Le professeur Thomas Koch de l'Institut de technologie de Karlsruhe (KIT) explique les faits. Il en ressort clairement que le jugement ne peut pas servir de base à une nouvelle campagne contre les moteurs à allumage par compression.
Le jugement concerne-t-il maintenant tous les véhicules diesel ?
Le professeur Thomas Koch : "La CJCE a évalué concrètement le cas du moteur VW EA 189 et, dans ce cas précis, le thème de la logique d'inversion. Ce cas avait déjà été évalué et clôturé depuis longtemps par les autorités et les tribunaux nationaux. C'est en fait du café froid".
Quel est le message clé de ce jugement ?
"En substance, il s'agit d'un jugement qui se concentre sur le cas particulier de ce que l'on appelle la logique de commutation et qui contient plusieurs déclarations : Tout d'abord, une simple détection du banc d'essai, par exemple via une fonction d'angle de braquage, qui différencie numériquement une stratégie d'émission uniquement pour la route et uniquement pour le banc d'essai et qui respecte les limites d'émission uniquement en mode banc d'essai, n'est pas légale.
Cela a toujours été la position de la science. De même, d'autres fonctions qui contiennent par exemple un déclencheur temporel et qui utilisent des cartographies augmentant les émissions après environ 25 minutes, c'est-à-dire immédiatement après la fin du test, ne sont clairement pas légales selon mon évaluation".
Le jugement porte aussi sur la protection du moteur
"Ceci est tout à fait correct. Ainsi, en ce qui concerne le critère de protection du moteur, l'arrêt a expliqué, de manière similaire à l'avocat général Earl Sharpston, qu'un dommage soudain et exceptionnel doit menacer et que la simple prévention du vieillissement ou de l'encrassement du moteur ne suffit pas à justifier un dispositif d'arrêt servant à protéger le moteur.
Il s'agit maintenant, en substance, de mettre en lumière la possibilité ou la probabilité d'un dommage exceptionnel au véhicule. Cela inclut l'arrêt soudain du moteur, qui peut devenir un danger pour l'usager de la route".
Les fenêtres thermiques sont-elles autorisées après le jugement ?
"Dans cet arrêt, la CJUE n'a rien dit sur une régulation en fonction de la température, par exemple de la recirculation des gaz d'échappement, ce que l'on appelle la fenêtre thermique, car il ne s'agissait pas du tout d'une fenêtre thermique dans cette affaire.
Mais si l'on considère les déclarations générales de la CJCE sur le critère de la protection du moteur et qu'on les applique à la recirculation des gaz d'échappement en fonction de la température, courante depuis le début des années 2000, il est clair que les fenêtres thermiques ont précisément pour but de protéger le moteur contre des dommages soudains et exceptionnels et ne servent pas simplement à éviter son vieillissement ou son encrassement. Elles sont donc également autorisées par le nouvel arrêt de la CJCE.
Entretien : Jens Meiners
